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Conseils municipaux

  • 10 oct. 2022 Documents du conseil
  • 10 oct. 2022 Délibérations
  • 8 déc. 2022 Documents du conseil
  • 8 déc. 2022 Délibérations
  • 16 février 2023 Documents du conseil
  • 16 février 2023 Délibérations
  • 28 mars 2023 Documents du conseil + PV
  • 28 mars 2023 Délibérations
  • 09 juin 2023 Documents du conseil + PV
  • 09 juin 2023 Délibérations

  • 29 juin 2023 Documents du conseil + PV
  • 29 juin 2023 Délibérations

  • 10 octobre 2023 Documents du conseil + PV
  • 10 octobre 2023 Délibérations

  • 13 décembre 2023 Documents du conseil + PV
  • 13 décembre 2023 Délibérations

  • 8 février 2024 Documents du conseil + PV
  • 8 février 2024 Délibérations

  • 28 mars 2024 Documents du conseil + PV
  • 28 mars 2024 Délibérations
  • 22 avril 2024 Documents du conseil + PV
  • 22 avril 2024 Délibérations

  • 06 juin 2024 Documents du conseil + PV
  • 06 juin 2024 Délibérations

  • 09 septembre 2024 Documents du conseil + PV
  • 09 septembre 2024 Délibérations

  • 21 octobre 2024 Documents du conseil + PV
  • 21 octobre 2024 Délibérations

  • 12 décembre 2024 Documents du conseil + PV
  • 12 décembre 2024 Délibérations

  • 10 février 2025 Documents du conseil + PV
  • 10 février 2025 Délibérations

Arrêtés municipaux et affichage légale

  • Arrêté n°46 – 27 mars 2023
  • Arrêtés Nuits Secrètes 2023
  • Arrêtés n°04 février 2024
    Délégation Laurent Lagrené
  • Arrêté n°170 TP 30 juillet 2024 Bruits de voisinage
  • Arrêté n°177 TP 07 août 2024 Interdiction de brûlage
  • Arrêté préfectoral 2014 04 22 pénétration propriétés privées
  • Vétérinaires conventionnés
  • Arrêté n°30 ST 17 mars 2025
    Regroupement de personnes sur la voie publique
  • Arrêté n°190 ST 24 septembre 2025
    Regroupement de personnes sur la voie publique
  • Arrêté n°2 TP 06 janvier 2026 Organisation du déneigement sur le territoire communal

Les décisions du maire

  • Décisions 2023 | 2024
  • Décisions 2025
  • Décisions 2026
  • 24 avril 2025 Documents du conseil + PV
  • 24 avril 2025 Délibérations
  • 26 juin 2025 Documents du conseil + PV
  • 26 juin 2025 Délibérations

  • 09 octobre 2025 Documents du conseil + PV
  • 09 octobre 2025 Délibérations
  • 11 décembre 2025 Documents du conseil + PV
  • 11 décembre 2025 Délibérations

Adresse

Place du Dr Guersant
BP 20109
59620 Aulnoye-Aymeries
Tél. 03 27 53 63 73

N° Vert

0800 83 03 05

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